Des randonnées à VTT en Alsace et dans les Vosges pour vététistes débutants et confirmés

Mentions Légales

Création du site :

Nicolas Gyss
34b rue du Chêne
67800 HOENHEIM
Email : postmaster*at*randonnee-vtt-alsace.fr

Hébergement du site :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél.: 09 72 10 10 07

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aout 2004, nous sommes tenu de prendre toutes précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. Vos données ne seront donc en aucun cas transmises à des tiers, personne physique ou morale.
Vous détenez un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression sur l’ensemble des données détenue par randonnee-vtt-alsace.fr. Si vous souhaitez exercer votre droit, utilisez le formulaire de contact.

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Dès lors, toute reproduction, représentation, diffusion du contenu de ce site (graphisme, logos, photos…) sur tout type de support présent et non envisagé est interdite, sauf autorisation expresse de randonnee-vtt-alsace.fr et, est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.